(dernière mise à jour le 15/12/2024)

2024

NOTE 661: Remontée des données de scolarité de Fregata vers Parcoursup.
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NOTE 658: Prise en charge du forfait mobilités durables FMD.
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NOTE 644: Remontée des notes de bulletins vers Parcoursup.
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NOTE 640: Participation au Prix Europe 2025 de l’enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène.
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NOTE 637: Note de service relative à la mise en œuvre de la reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale pour les candidats préparant le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant.
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NOTE 636: Modalités de délivrance du certificat d’aptitude professionnelle agricole, du baccalauréat professionnel, du baccalauréat STAV et du BTSA en Nouvelle Calédonie pour la session d’examens organisée en 2024 en raison des circonstances exceptionnelles.
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NOTE 610: Préciser les modalités pratiques d’organisation des évènements du « Printemps des transitions » dans les établissements de l’enseignement agricole pour 2025.
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NOTE 595: Mise à jour des montants relatifs aux indemnités servies dans l’enseignement agricole indexées sur la valeur du point d’indice de la fonction publique. Rémunération des personnes participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au profit du ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt.
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NOTE 594: Remontée des notes d’examen vers Parcoursup
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NOTE 578: Appel à manifestation d’intérêt « Expérimentations pédagogiques » auprès des établissements d’enseignement agricole.
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NOTE 577: Supplément familial de traitement – Organisation du contrôle de scolarité 2024 / 2025.
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NOTE 576: Supplément familial de traitement – gestion courante.
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NOTE 575: La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2024 – 2025.
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NOTE 554: Formation en 2025 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Gestion et maîtrise de l’eau (GEMEAU) ».
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NOTE 536: Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2025).
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NOTE 535: Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2025).
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NOTE 532: Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Certificat de spécialisation (CS) option « Conduite d’un élevage avicole et commercialisation des produits », qui devient le Certificat de spécialisation option « Conduite d’un élevage de production avicole ».
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NOTE 531: Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Gestion et maîtrise de l’eau (GEMEAU) ».
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NOTE 530: Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Certification de spécialisation (CS) option « Technicien cynégétique » qui devient le Certificat de spécialisation option « Techniques cynégétiques ».
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NOTE 526: Modalités de mise en œuvre des épreuves générales E1, E2 et E3 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole
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NOTE 521: Note d’information sur la mise en œuvre en 2025 du dispositif de formation en ligne Cap’Eval, s’adressant à tous les acteurs concernés par l’approche capacitaire et intervenant dans le processus d’évaluation des diplômes de l’enseignement agricole.
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NOTE 502: Modalités de délivrance de l’attestation d’aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (CACES®) aux apprenants de certains diplômes de l’enseignement agricole.
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NOTE 493: Appel à manifestation d’intérêt « S’emparer des Transitions dans le Bac Pro SAPAT au regard des enjeux de la filière et des emplois (tenir le métier et se tenir dans le métier) »
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NOTE 492: Actualisation des dispositions relatives à la délivrance de l’attestation en langues vivantes en baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » à compter de la session 2025 de l’examen.
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NOTE 490: Déploiement du dispositif PIX pour auto-positionner, développer et certifier les compétences numériques des élèves et apprentis de l’enseignement agricole conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN), campagne 2024-2025.
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NOTE 484: Mobilisation de l’enseignement agricole en faveur des valeurs de la République : priorité pour l’année scolaire 2024-2025.
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NOTE 442: Cette note de service a pour objet de préciser le contenu du livret scolaire ou de formation des candidats à l’examen des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture.
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NOTE 429 : Organisation de la passation des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de quatrième, troisième, certificat d’aptitude professionnelle agricole (première année), seconde générale et technologique et de seconde professionnelle à la rentrée scolaire 2024.
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NOTE 414 : Modalités d’attribution des aides sociales aux étudiants de l’enseignement supérieur agricole court et long pour l’année 2024-2025
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NOTE 410 : Note de service sur les épreuves et les modalités d’évaluation du BTSA spécialité «ACS’AGRI : Analyse, Conduite et Stratégie de l’entreprise AGRIcole »
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NOTE 405 : Recensement par les établissements d’enseignement agricole technique, publics et privés sous contrat, des accidents du travail des apprenants
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NOTE 396 : Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court jusqu’au BTSA dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2024-2025.
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NOTE 381 : Circulaire relative à l’exercice des droits syndicaux au ministère chargé de l’agriculture
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NOTE 353 : Instructions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole
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NOTE 344 : Instructions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses au mérite au sein de l’enseignement technique agricole
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NOTE 354 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Génie des équipements agricoles »
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NOTE 350 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Développement et animation de projets territoriaux »
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NOTE 349 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Métiers de l’élevage : développement, production, conseil»
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NOTE 345 : Séminaire de travail sur la mise en œuvre du stage collectif Valorisation du vécu en milieu professionnel (VVMP), dans une démarche d’éducation aux risques professionnels. Ce séminaire est à destination des personnels d’enseignement et des personnels de direction des établissements publics et privés.
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NOTE 343 : La présente note de service a pour objet de donner les instructions aux établissements et aux membres des jurys d’examens, pour la conduite des évaluations (épreuves ponctuelles terminales/ évaluations certificatives en cours de formation) relatives à la spécialité « conduite des activités d’élevage et d’hébergement du secteur canin-félin » du baccalauréat professionnel. Elle fournit également les grilles d’évaluation de référence.
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Rectificatif du 14-06-2024 : Rectification de la note de service DGER/DAT/2024-293 du 25/05/2024 relative au dispositif national TUTAC, dispositif d’appui à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs et conseillers principaux d’éducation -CPE-) des EPLEFPA pour l’année scolaire 2024-2025

NOTE 337 : Dispositions relatives au parcours et à la formation des apprenants en situation de handicap de l’enseignement technique agricole et de l’enseignement supérieur court agricole.
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NOTE 336 : Remontée des notes de bulletins vers Parcoursup
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NOTE 331 : Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et quatrième catégories de la session 2024/2025.
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NOTE 329 : Appel à projet « Tous égaux dans le sport : on parie !? » 2024-2025
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NOTE 327 : Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans le référentiel de l’enseignement agricole (RefEA)
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NOTE 321 : Formation « Rencontres nationales de l’innovation pédagogique » sur la thématique « Transitions : diversité des lieux et des ressources pour apprendre » à destination des personnels d’enseignement, d’éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAAF
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NOTE 304 : Note de service relative à la mise en œuvre du pacte enseignant pour l’année 2024-2025
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NOTE 285: Note de service relative à la définition et aux modalités d’évaluation des épreuves validant les capacités générales du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA).
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NOTE 277: Modification de l’annexe 2 de la note de service N°DGER/SDPFE/2023-129 du 21 février 2023 portant définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » (SAPAT) du baccalauréat professionnel délivrées par le MASA
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NOTE 276: Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2025
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NOTE 250: Les modalités de mise en œuvre des actions désignées par l’appellation « initiatives d’appui personnalisé ».
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NOTE 244: Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et d’admission au certificat d’aptitude au professorat, jury d’examen 2024 pour les lauréats des concours internes de 2ème et 4ème catégories
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NOTE 226: Saisie et validation des notes de CFF et de CC – session 2024
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NOTE 225: Cette note précise les modalités d’inscription et de passage des épreuves de la session extraordinaire, organisée pour les options de BTSA faisant l’objet de rénovations, et détaille les dispositions spécifiques applicables aux candidats scolarisés dans les classes concernées par l’expérimentation LMD, conduite au titre de l’arrêté du 16 juillet 2018 sus visé.
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NOTE 222: Évolution des modalités d’autorisation de l’utilisation d’un dictionnaire bilingue lors de certaines épreuves des examens de l’enseignement technique et supérieur court agricole visant des candidats allophones nouvellement arrivés en France (EANA)
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NOTE 197: La présente note rappelle les instructions relatives à l’orientation et au recrutement des élèves et des apprentis dans les établissements d’enseignement agricole pour l’année 2024.
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NOTE 196: Note de service sur les épreuves et les modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie ».
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NOTE 185: ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDCAR/2024-171 du 14/03/2024 portant liste des postes propo-sés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour la rentrée scolaire 2024
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NOTE 184: Prévenir les conduites addictives en milieu professionnel.
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NOTE 176: La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de l’évaluation de l’épreuve E6 « Épreuve d’arts appliqués et cultures artistiques OU Éducation socioculturelle pour l’enseignement agricole » de la spécialité bio-industries de transformation (BIT) du baccalauréat professionnel.
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NOTE 171: Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour la rentrée scolaire 2024
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NOTE 169: Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la hors classe des enseignants de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2024
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NOTE 168: Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2024
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NOTE 167: Promotion au grade d’ingénieur en chef des agents du premier groupe de la catégorie I exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État au titre de l’année 2024.
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NOTE 166: Modalités d’attribution du congé de formation professionnelle (CFP) au titre de l’année scolaire 2024 / 2025 pour les enseignants contractuels de droit public exerçant dans les établissements de l’enseignement privé.
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NOTE 164: Liste d’aptitude EPS.
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NOTE 163: Promotion au grade d’ingénieur général de classe normale des agents du premier groupe de la catégorie I exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État au titre de l’année 2024
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NOTE 149: Appel à manifestation d’intérêt « Expérimentations pédagogiques » auprès des établissements d’enseignement agricole.
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NOTE 148: Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle européenne et internationale pour les apprenants préparant un certificat d’aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole technique, jusqu’à la fin de l’année civile 2024.
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NOTE 116: Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricoles publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Analyse, conduite et stratégie de l’entreprise agricole (ACS’AGRI) » option « transition agricole dans les territoires métropolitains » et option « transition agricole dans les territoires ultra-marins ».
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NOTE 112: Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Génie des équipements agricoles (GDEA) ».
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NOTE 80: Note de service visant à préciser la mise en œuvre des modalités pratiques et techniques de la tenue à distance des épreuves et des jurys par communication audiovisuelle.
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NOTE 79: Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Métiers de l’élevage : développement, production, conseil ».
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NOTE 78: Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Analyse, conduite et stratégie de l’entreprise agricole (ACS’AGRI) », option « transition agricole dans les territoires métropolitains » et option « transition agricole dans les territoires ultra-marins ».
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NOTE 76: Campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour la rentrée scolaire 2024.
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NOTE 68: Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la création du Certificat de spécialisation (CS) « Conduite de productions en arboriculture fruitière ».
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NOTE 67: Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux de la production animale » qui devient le BPA option « Ouvrier d’élevage de ruminants et de cultures fourragères ».
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NOTE 66: Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux forestiers » qui devient le BPA option « Bûcheron ».
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NOTE 65: Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux de la production horticole » qui devient le BPA option « Ouvrier maraicher ».
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NOTE 64: Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux des aménagements paysagers » qui devient le BPA option « Ouvrier spécialisé en paysage ».
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NOTE 63: Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux de la vigne et du vin » qui devient le BPA option « Ouvrier viticole ».
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NOTE 62: Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricoles publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel (BP) « Industries alimentaires ».
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NOTE 61: Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Développement et animation de projets territoriaux (DATR) ».
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NOTE 60: Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Génie des équipements agricoles (GDEA) ».
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NOTE 58: Prise en charge du forfait mobilités durables FMD-2023.
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NOTE 44: Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Conduite d’activités d’élevage et d’hébergement dans le secteur canin-félin » du baccalauréat professionnel.
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Arrêté du 29 décembre 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « ACS’AGRI : Analyse, Conduite et Stratégie de l’entreprise Agricole »
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NOTE 24: Note de service relative à la mise en œuvre d’une campagne complémentaire du Pacte enseignant pour l’année scolaire 2023-2024.
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NOTE 10 : Modalités d’évaluation de stage des enseignants inscrits sur les listes d’aptitude d’accès aux catégories II et IV au titre de l’année 2023.
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NOTE 06 : Mise en œuvre dans l’enseignement agricole, de la séquence d’observation en classe de seconde générale et technologique.
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2023

NOTE 820: Mise en œuvre de l’enquête climat scolaire pour l’année scolaire 2023-2024.
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NOTE 811: Prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondants aux déplacements effectués par les personnels de l’Etat entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.
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NOTE 805: Demandes de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2024-2025.
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NOTE 785: Appel à projets 2024 et 2025 à destinations des établissements publics et privés d’enseignement supérieur agricole et des associations étudiantes pour lutter contre les violences sexuelles et sexistes (VSS).
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NOTE 779: Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle – dates clés pour la troisième campagne (rentrée scolaire 2024).
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NOTE 761: Concours externe sur titres d’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2024.
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NOTE 751: Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Développement et animation de projets territoriaux (DATR) ».
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NOTE 750: Formation en 2024, à distance, des directeurs et des enseignants ou formateurs coordonnateurs des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Conduite d’activités d’élevage et d’hébergement dans le secteur canin-félin » du baccalauréat professionnel.
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NOTE 749: Formation en 2024, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Métiers de l’élevage : développement, production, conseil ».
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Référentiel de diplôme du Brevet de technicien supérieur agricole « Génie des équipements agricoles »
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NOTE 733: La présente note de service a pour objet de préciser les modalités pratiques d’organisation des évènements du « Printemps des transitions » dans les établissements de l’enseignement agricole pour 2024.
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NOTE 728: Déploiement du dispositif PIX pour auto-positionner, développer et certifier les compétences numériques des élèves et apprentis de l’enseignement agricole conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN), campagne 2023-2024.
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NOTE 715: Remontée des éléments et notes vers Parcoursup.
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NOTE 712: Lancement du prix littéraire Pégase Jeunes 2024
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NOTE 698: Note de service relative à la définition des épreuves et des modalités d’évaluation du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA).
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NOTE 696: Note de service relative au dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général.
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NOTE 694: Aménagements d’épreuves aux examens pour les candidats en situation de handicap.
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NOTE 677: Nombre de places à pourvoir à l’examen professionnel de sélection pour l’avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
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NOTE 666: Report de la date de clôture des inscriptions pour les concours externes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2024).
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NOTE 665: Report de la date de clôture des inscriptions pour les concours externes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2024).
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NOTE 664: Report de la date de clôture des inscriptions pour le concours externe de recrutement dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) (session 2024).
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NOTE 662: Avis médical préalable à l’affectation des élèves et des étudiants mineurs aux travaux réglementés ou ouvrant droit à dérogation permanente.
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NOTE 648 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Aménagements Paysagers ».
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NOTE 647 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité «Gestion et protection de la nature ».
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NOTE 640 : Modalités de CDIsation des AESH pour la rentrée scolaire 2023
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NOTE 639 : Mise à jour des montants relatifs aux indemnités servies dans l’enseignement agricole indexées sur la valeur du point d’indice de la fonction publique au 1er juillet 2023. Rémunération des personnes participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au profit du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
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NOTE 630 : Import des bulletins trimestriels (semestriels) des élèves et apprentis inscrits en cycle terminal du baccalauréat dans l’enseignement agricole vers Parcoursup : principe, intérêt et règles de fonctionnement facilitant l’interopérabilité des systèmes d’information.
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NOTE 625 : Examen professionnel d’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, session 2023.
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NOTE 621 : Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2024).
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NOTE 620 : Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2024).
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NOTE 613 : Concours externe et interne de recrutement dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) (session 2024).
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NOTE 609 : Cette instruction décrit l’évolution d’HERMES en un outil uniquement consacré à la déclaration des mobilités sortantes des étudiants (apprentis compris) et des agents des établissements d’enseignement supérieur agricole public et privé.
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NOTE 603 : Modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2023 – 2024.
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NOTE 585 : Supplément familial de traitement – Organisation du contrôle de scolarité 2023 / 2024.
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NOTE 584 : Supplément familial de traitement – gestion courante.
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NOTE 583 : Modification de l’annexe 3 de la note de service DGER/SDPFE/20221-481 du 24 juin 2021, diffusant la liste des évaluations certificatives en cours de formation (ECCF), positionnées en classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2023.
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NOTE 582 : Instructions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole.
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NOTE 580 : Instruction relative au cadrage de l’épreuve terminale de l’enseignement de spécialité de biologie écologie de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2024 de l’examen du baccalauréat.
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NOTE 579 : Note de service relative à la mise en œuvre de la reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale pour les candidats préparant le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant.
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NOTE 573 : Mise en œuvre de la santé sécurité au travail (S&ST) en faveur des apprenants de l’enseignement agricole.
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NOTE 557 :Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA ACS’AGRI « Analyse, Conduite et Stratégie de l’entreprise agricole »
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NOTE 556 : Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Métiers de l’élevage : développement, production, conseil.
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NOTE 545 : Note d’information sur la mise en oeuvre en 2024 du dispositif de formation en ligne Cap’Eval, s’adressant à tous les acteurs concernés par l’approche capacitaire et intervenant dans le processus d’évaluation des diplômes de l’enseignement agricole.
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NOTE 543 : Cette note de service a pour objet de présenter les missions complémentaires qui seront proposées, sur la base du volontariat, dès la rentrée 2023-2024, au titre de la partie « pacte », au sein des établissements publics et privés du temps plein de l’enseignement technique agricole. Elle définit également les modalités de mise en œuvre de ces mesures nouvelles.
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NOTE 539 : Organisation de la formation des agents chargés de l’accompagnement d’élèves en situation de handicap (AESH).
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NOTE 530 : Formation en 2023, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Certificat de spécialisation (CS) de niveau 3 « Tracteurs et machines agricoles » qui s’est traduite par la création du CS « Pilotage de machines agricoles et travaux mécanisés à haute technicité ».
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NOTE 529 : Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricoles publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Gestion et protection de la nature (GPN) ».
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NOTE 528 : Formation en 2023 à destination des personnels des établissements d’enseignement agricole publics sur le thème de la « Sobriété numérique ».
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NOTE 511 : Note de service sur le décompte et l’immatriculation des apprentis pour l’année scolaire 2023-2024
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NOTE 509 : La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de la consultation des équipes pédagogiques des établissements qui mettront en place à partir de la rentrée scolaire 2024 : Le référentiel de diplôme rénové de la spécialité « conduite d’activités d’élevage et d’hébergement dans le secteur canin-félin*» du baccalauréat professionnel.
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NOTE 488 : Valoriser la dynamique de l’enseignement agricole autour des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.
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NOTE 486 : Modalités d’attribution des aides sociales aux étudiants de l’enseignement supérieur agricole court et long pour l’année 2023/2024
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NOTE 478 : Allègements de certains enseignements dans les classes préparatoires adaptation technicien supérieur dites « ATS Bio » lors de l’année scolaire 2023-2024.
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NOTE 473 : Appel à participation à la 5ème édition de l’appel à projet : » Tous écoresponsables : on parie.
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NOTE 470 : Définition des épreuves et des modalités d évaluation du BTSA spécialité Gestion Forestière
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NOTE 463 : Régime indemnitaires des enseignants-chercheurs (RIPEC) relevant du ministère chargé de l’agriculture.
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NOTE 456 : Rentrée scolaire 2023 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.
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NOTE 455 : Revalorisation des taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’agriculture.
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NOTE 454 : Formation en 2023 à destination des personnels des établissements agricole publics et privés porteurs de projets de formation/enseignement des transitions et de l’agro-écologie : « Rencontres Expériences collectives pour former aux transitions et à l’agro-écologie ».
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NOTE 453 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel délivré par le MASA
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NOTE 442 : Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories de la session 2023-2024
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NOTE 441 : « initiatives d’appui personnalisé »
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NOTE 436 : Note de service relative au dispositif national TUTAC, dispositif d’appui à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs et conseillers principaux d’éducation -CPE-) des EPLEFPA pour l’année scolaire 2023-2024.
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NOTE 435 : Lancements des 3 appels à projets Emergence – Projets de développement (ex Tiers-Temps) – Chef de projet et de partenariat, pour sélectionner des projets participant aux objectifs du plan « Enseigner à Produire Autrement pour les Transitons et l’Agroécologie » (EPA2)
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NOTE 434 : Présentation du dispositif d’appui à la mise en œuvre d’EPA2 dans les établissements de l’enseignement technique agricole (Référents EPA2) – Campagne 2023-2024
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NOTE 424 : Présentation du programme et des modalités pratiques d’organisation des douzièmes rencontres nationales des exploitations agricoles, ateliers pédagogiques et plateaux techniques
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NOTE 423 : Campagne de saisie des données de 2022 sous ALEXIA et GALEXIA
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NOTE 428 : Priorités d’action pour l’enseignement agricole technique sur l’année scolaire 2023/2024
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NOTE 419 : Modalités d’attribution des aides pour effectuer une mobilité à l’étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d’enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d’ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation ».
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NOTE 418 : Modalités d’intégration de l’offre de formation continue et d’inscription des stagiaires de la formation professionnelle continue (adultes) dans le système d’information de l’enseignement agricole (SIEA).
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NOTE 381 : Politique d’attribution des habilitations dans le SIRH RenoiRH.
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NOTE 380 : Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court jusqu’au BTSA dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2023-2024.
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NOTE 379 : Conditions d’application du chapitre III du décret n°89-406 du 20 juin 1989 qui fixe les obligations de service des enseignants affectés dans les établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.
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NOTE 378 : Organisation de la passation des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de seconde générale et technologique et de seconde professionnelle à la rentrée scolaire 2023.
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NOTE 377 : Plaidoiries citoyennes sur la thématique de la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations liées à l’origine
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NOTE 367 : Recensement 2023 des actions de formation professionnelle continue dans l’enseignement agricole en 2022.
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NOTE 367 : Note de service visant à expliciter le traitement classique de remboursement des frais de déplacement, ainsi que la procédure que les jurys participant aux épreuves ponctuelles terminales doivent appliquer pour demander une avance de leurs frais.
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NOTE 342 : Note de service visant à expliciter le traitement classique de remboursement des frais de déplacement, ainsi que la procédure que les jurys participant aux épreuves ponctuelles terminales doivent appliquer pour demander une avance de leurs frais.
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NOTE 330 :Modalité d’autorisation de l’utilisation d’un dictionnaire bilingue lors de certaines épreuves des examens de l’enseignement technique et supérieur court agricole visant des candidats allophones nouvellement arrivés en France (EANA).
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NOTE 328 : Cette instruction a pour objet de définir les modalités d’impression et de diffusion des diplômes aux candidats scolarisés ayant été admis à un examen de l’enseignement technique et supérieur court agricole, délivré selon la modalité des examens définie au C de l’article 1er de l’arrêté du 01 octobre 1990.
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NOTE 326 : Appel à participation aux appels à projets académique « Cordées de la réussite ».
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NOTE 296 : Cette note précise les modalités d’inscription et de passage des épreuves de la session extraordinaire, organisée pour les options de BTSA faisant l’objet de rénovations, et détaille les dispositions spécifiques applicables aux candidats scolarisés dans les classes concernées par l’expérimentation LMD, conduite au titre de l’arrêté du 16 juillet 2018 sus visé.
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NOTE 290 : Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle européenne et internationale pour les apprenants préparant un certificat d’aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2023.
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NOTE 286 : Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2024.
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NOTE 280 : Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et d’admission au certificat d’aptitude pédagogique, jury d’examen 2023, pour les lauréats des concours internes et externes de 2e et 4e catégories.
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NOTE 257 : La présente note rappelle les instructions relatives à l’orientation et au recrutement des élèves et des apprentis dans les établissements d’enseignement agricole pour l’année 2023.
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NOTE 250 : Instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente en alimentation (Produits alimentaires et boissons) à compter de la session d’examen 2023.
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NOTE 224 : ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDCAR/2023-196 du 20/03/2023 : liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour la rentrée scolaire 2023
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NOTE 223 : Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Agroéquipement » du baccalauréat professionnel ».
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NOTE 196 : Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’Etat pour la rentrée scolaire 2023.
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NOTE 191: Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la hors classe des enseignants de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2023.
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NOTE 187: Saisie et validation des notes de CFF et de CC – session 2023.
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NOTE 171: Procédure de vérification de l’identité d’un candidat se présentant aux examens de l’enseignement technique et supérieur court agricole.
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NOTE 170: Lancement de l’Appel à Projets « Mon corps, ma ressource : apprendre à la préserver ».
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NOTE 153 : Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2023.
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NOTE 148 : Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant en section d’éducation physique et sportive au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2023.
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NOTE 144 : Barème 2023 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire .
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NOTE 142 :Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignements publics et privés à la suite de l’évolution de l’épreuve terminale E1 du brevet de technicien supérieur agricole pour les BTSA rénovés et non rénovés.
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NOTE 140 : Modalités d’attribution du congé de formation professionnelle (CFP) année scolaire 2023 / 2024 pour les enseignants contractuels de droit public exerçant dans les établissements de l’enseignement privé.
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NOTE 129 :Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » (SAPAT) du baccalauréat professionnel délivrées par le MASA. 
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NOTE 113 : Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Gestion et maîtrise de l’eau.
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NOTE 107:Nombre de places offertes aux concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés au titre de la session 2023 et modification du calendrier des concours externes (session 2023).
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NOTE 106:Nombre de places offertes aux concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés au titre de la session 2023 et modification du calendrier des concours externes (session 2023).
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NOTE 89: Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Aquaculture ».
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NOTE 87: Formation en 2023, des équipes pédagogique des établissements d’enseignements publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Aménagements paysagers (AP) ».
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NOTE 82: Formation en 2023, à distance, des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel (BP) « Responsable de chantiers forestiers ».
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NOTE 81: Formation en 2023, à distance, des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel (BP) « Educateur canin ».
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NOTE 79: Dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général.
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NOTE 66: Modalités de consultation relative au  programme de la nouvelle classe « passerelle » ATS Bio.
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NOTE 39: Travaux d’analyse sur le bac+3 dans l’enseignement agricole.
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NOTE 35: Session de formation « Une prise en compte collective des apprenants en situation de handicap en établissement : réflexions et perspectives ».
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NOTE 33: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « Gestion des milieux naturels et de la faune-GMNF » du baccalauréat professionnel délivré par le MASA.
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NOTE 32: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « Forêt » du baccalauréat professionnel délivré par le MASA.
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NOTE 31: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel délivré par le MASA.
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2022

NOTE 955: Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Développement et Animation de projets Territoriaux.
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NOTE 950: Formation en 2023, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Génie des équipements agricoles (GDEA) ».Télécharger

NOTE 945: Formation en 2023, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Aquaculture ».Télécharger

NOTE 942: Formation en 2023, à distance, des directeurs et des enseignants ou formateurs coordonnateurs des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Agroéquipement » du baccalauréat professionnel.Télécharger

NOTE 939:Dispositions relatives à la délivrance de l’attestation en langues vivantes en baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » Télécharger

NOTE 937: Indemnisation des frais de déplacement des enseignants contractuels de droit public des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime. Télécharger

NOTE 935: Lancement du printemps des transitions édition 2023. Télécharger

NOTE 934: Résultats des élections professionnelles 2022. Télécharger

NOTE 922:Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Gestion et protection de la nature (GPN) ».Télécharger

NOTE 921:Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Gestion forestière (GF) ».Télécharger

NOTE 920:Formation en 2023, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Aménagement paysager (AP) ».Télécharger

NOTE 913: Demandes de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2023-2024. Télécharger

NOTE 891: Les dispositifs de la formation professionnelle tout au long de la vie au ministère chargé de l’agriculture.Télécharger

NOTE 883: Transfert des données élèves et apprentis de Fregata vers Parcoursup.Télécharger

NOTE 874: Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2023). Télécharger

NOTE 866: Modalités d’élaboration des tableaux d’avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public affectés dans les établissements d’enseignement privé sous contrat au titre de l’année 2022.Télécharger

NOTE 865: Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2022.Télécharger

NOTE 863: Modalités concernant la mise en œuvre de l’habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle. Télécharger

NOTE 856: Participation au Prix Europe 2023 de l’enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène. Télécharger

NOTE 854: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité Agronomie et cultures durables. Télécharger

NOTE 853: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement.Télécharger

NOTE 830: La présente note de service a pour objet de préciser les épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique série STAV, ainsi que les modalités de gestion des candidats pour les territoires de Wallis et Futuna et La Nouvelle Calédonie et uniquement pour la session 2022.Télécharger

NOTE 825: Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série ‘sciences et technologie de l’agronomie et du vivant’ (STAV) dans le cadre de Parcoursup – Session 2023.Télécharger

NOTE 822: Instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe et aux modalités de gestions des candidats du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant (STAV) à compter de la session 2023.Télécharger

NOTE 796: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation pour les épreuves du tronc commun des BTSA rénovés. Télécharger

NOTE 793: Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Génie des équipements agricoles. Télécharger

NOTE 792: Formation « Journées de la Laïcité » à destination des personnels d’enseignement, d’éducation et de direction des établissements publics et privés. Télécharger

NOTE 779: Modalités d’évaluation de stage des enseignants inscrits sur les listes d’aptitude d’accès aux catégories II et IV au titre de l’année 2022.Télécharger

NOTE 777: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) ».Télécharger

NOTE 776: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité «Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM) ».Télécharger

NOTE 775: Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle – dates clés pour la deuxième campagne (rentrée scolaire 2023).Télécharger

NOTE 770: Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Partie III : Procédure d’établissement des listes électorales, modalités d’organisation et de déroulement des opérations de vote. Télécharger

NOTE 765: Elections pour le renouvellement des instances de dialogue social du ministère chargé de l’agriculture – Droits syndicaux en période électorale. Télécharger

NOTE 763: Instruction relative au cadrage de l’épreuve terminale de l’enseignement de spécialité de biologie écologie de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2023 de l’examen du baccalauréat. Télécharger

NOTE 760: Rectification de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-751 du 04/10/2022 relative aux concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2023).Télécharger

NOTE 759:Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Aquaculture.Télécharger

NOTE 756: Supplément familial de traitement – Organisation du contrôle de scolarité 2022 / 2023.Télécharger

NOTE 755: Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. Télécharger

NOTE 753: Instructions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole.Télécharger

NOTE 752: Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2023).Télécharger

NOTE 751: Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2023).Télécharger

NOTE 743: Concours externe de recrutement dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) (session 2023). Télécharger

———–septembre————

NOTE 729: Note de service relative à la définition et aux modalités d’évaluation des épreuves validant les capacités générales du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA).Télécharger

NOTE 728:Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, du référentiel de diplôme rénové du baccalauréat professionnel « agroéquipement », mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2023.Télécharger

NOTE 722: Formation en 2022, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Gestion et protection de la nature (GPN) ».Télécharger

NOTE 721: Formation en 2022, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Gestion forestière ». Télécharger

NOTE 720: Formation en 2022, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel (BP) « Agroéquipement, conduite et maintenance des matériels » qui devient le BP « Conducteur de machines agricoles ».Télécharger

NOTE 717: Modalités d’inscription aux examens de l’enseignement agricole à compter de la session 2023.Télécharger

NOTE 698: Abrogation de la note de service inscription 2017-749 en ce qui concerne la partie relative au dispositif d’évaluation CCF et hors CCF.Télécharger

NOTE 672: Supplément familial de traitement – gestion courante.Télécharger

NOTE 643: Modalités concernant la mise en œuvre d’une formation pour accompagner les mobilités internationales dans le cadre de la semestrialisation du BTSA.Télécharger

NOTE 642: Présentation des conditions d’obtention de dispenses d’épreuves et de formation de BTSA et le processus de validation de ces dispenses. Télécharger

NOTE 624: Import des bulletins trimestriels (semestriels) des élèves et apprentis inscrits en cycle terminal du baccalauréat dans l’enseignement agricole vers Parcoursup : principe, intérêt et règles de fonctionnement facilitant l’interopérabilité des systèmes d’information Télécharger

NOTE 619: Organisation de la passation des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de seconde générale et technologique et de seconde professionnelle à la rentrée scolaire 2022. Télécharger

NOTE 600: Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et des la rénovation du BTSA « Agronomie et cultures durables » anciennement « Agronomie, productions végétales (APV) ». Télécharger

NOTE 596: Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation des blocs 1 et 2 du tronc commun du baccalauréat professionnel délivré par le Ministère de l’agriculture, de l’alimentation et de la souveraineté alimentaire (MASA). Télécharger

NOTE 578: Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2022-2023. Télécharger

NOTE 576: Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories de la session 2022.Télécharger

NOTE 575: modification de l’annexe 3 de la note de service N°DGER/SDPOFE/2021-481 du 24 juin 2021, diffusant la liste des évaluations certificatives en cours de formation (ECCF), positionnées en classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2023. Télécharger

NOTE 566: Instructions générales relatives aux modalités d’attribution dans l’enseignement supérieur agricole public et privé sous contrat des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux pour l’année 2022-2023, de l’aide au mérite, et des aides spécifiques. Télécharger

NOTE 555: Note de service portant sur le cadre sanitaire applicable dans les établissements d’enseignement agricole technique à compter du mois de septembre 2022.Télécharger

NOTE 529: Rentrée scolaire 2022 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.Télécharger

NOTE 508: Appel à participation à la 4ème édition de l’appel à projet : « Tous écoresponsables : on parie ».Télécharger

NOTE 506: Appel à participation « Tous égaux on parie ! ? » 2022/2023. Télécharger

NOTE 481: Instructions pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2022-2023. Télécharger

NOTE 479: Les modalités de mise en œuvre des actions désignées par l’appellation « initiatives d’appui personnalisé ». Télécharger

NOTE 468: Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2022-2023. Télécharger

NOTE 460: Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2022-2023. Télécharger

NOTE 444: Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2022-2023. Télécharger

NOTE 443: Instructions pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2022-2023. Télécharger

NOTE 441: Formation en 2022 des acteurs de la démarche d’évaluation des établissements d’enseignement agricole publics et privés. Télécharger

NOTE 431: Règles de désignation des référents EPA2 et des porteurs de projet EMERGENCE en établissement pour l’année scolaire 2022/2023. Télécharger

NOTE 422: Recensement 2022 des actions de formation professionnelle continue dans l’enseignement agricole en 2021. Télécharger

NOTE 419: Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénovés de BTSA de la spécialité Aménagements Paysagers. Télécharger

NOTE 401: Modification de trois indicateurs de suivi du plan EPA2 par rapport à la circulaire DGER/SDRICI/2020-68 du 30 janvier 2020 et la note de service DGER/SDRICI/2021-286 du 19/04/2021. Télécharger

NOTE 392: Recensement 2022 des actions de formation professionnelle continue dans l’enseignement agricole en 2021. Télécharger

NOTE 382: Valoriser la dynamique de l’enseignement agricole autour des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Télécharger

NOTE 376: Formation en 2022 des équipes de direction et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignements publics et privés à la suite de la rénovation de certains modules de formation de la classe de seconde professionnelle. Télécharger

NOTE 369: Mise en œuvre des commissions d’harmonisation des notes des évaluations de contrôle continu des candidats au baccalauréat technologique série STAV à compter session 2022. Télécharger

NOTE 358: Protocole de gestion du programme 143 « Enseignement technique agricole ». Télécharger

NOTE 357: Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et d’admission au certificat d’aptitude pédagogique, jury d’examen 2022, pour les lauréats des concours internes et externes de 2e et 4e catégories. Télécharger

NOTE 338: Mise en place du livret scolaire ou de formation pour les candidats des spécialités de brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) rénovées à partir de la rentrée scolaire 2022. Télécharger

NOTE 337: Organisation des élections tests au Ministère de l’agriculture et de l’alimentation. Télécharger

NOTE 354: Modification de l’annexe 1 de la note de service N°DGER/SDPOFE/N2020-345 du 6 juin 2020 portant diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES®. Télécharger

NOTE 286: Note de service relative au nouveau cadencement de la réforme du baccalauréat professionnel d’ici 2023. Télécharger

NOTE 314: Modalités d’attribution des aides pour effectuer une mobilité à l’étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d’enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d’ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation ». Télécharger

NOTE 313: Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2023. Télécharger

NOTE 312: Remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu – session 2022. Télécharger

NOTE 281: Taux de base applicable aux prêts bonifiés à l’agriculture entre le 1er février 2022 et le 31 juillet 2022. Télécharger

NOTE 279: Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de BTSA des spécialités Gestion forestière (GF) et Gestion et protection de la nature (GPN) à partir de la rentrée 2024. Télécharger

NOTE 273: Instructions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses nationales de l’enseignement supérieur agricole court et long pour l’année 2021/2022 : modifications.Télécharger

NOTE 258: Formation en 2022 des équipes pédagogiques suite à la création du Certificat de spécialisation (CS) « Travaux mécanisés de génie écologique (TMGE) ».Télécharger

NOTE 242: ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDCAR/2022-216 du 17 mars 2022 : Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour la rentrée scolaire 2022. Télécharger

NOTE 240: Détermination de la représentation des hommes et des femmes au sein des organes représentatifs pour les élections professionnelles 2022. Télécharger

NOTE 233: La présente note rappelle les instructions relatives à l’orientation et au recrutement des élèves et des apprentis dans les établissements d’enseignement agricole et au déploiement du Service en Ligne Affectation (ex TSA) pour l’année 2022.Télécharger

NOTE 232: Sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2022. Télécharger

NOTE 216: Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’Etat pour la rentrée scolaire 2022.Télécharger

NOTE 210: Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle européenne et internationale pour les apprenants préparant un certificat d’aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrits dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2022.Télécharger

NOTE 209: Lancement de la phase nationale pilote de l’outil « Démarches simplifiées – Mobilité » relative à la déclaration de la mobilité européenne et internationale des apprenants et des personnels de l’enseignement agricole technique public et privé.Télécharger

NOTE 196: Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la hors classe des enseignants de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2022. Télécharger

NOTE 177: Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Forêt » du baccalauréat professionnel. Télécharger

NOTE 173: Mise en œuvre des dispositions du décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatives à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique pour les élections professionnelles 2022 – Constitution des listes électorales – Etape n°3 annoncée par la note de service n° SG/SRH/SDDPRS/2022-46 du 17 janvier 2022.Télécharger

NOTE 171: Appel à candidature : 34 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau ». Télécharger

NOTE 166: Modalités d’attribution du congé de formation professionnelle (CFP) pour les enseignants contractuels de droit public exerçant dans les établissements de l’enseignement privé.Télécharger

NOTE 161: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation pour les épreuves du tronc commun des BTSA rénovés. Télécharger

NOTE 79: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie ».Télécharger

NOTE 26: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Technico-Commercial ».Télécharger

NOTE 151: Promotion par listes d’aptitude exceptionnelles des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État dans le cadre du plan de requalification 2020-2022.Télécharger

NOTE 144: Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup – Session 2022.Télécharger

NOTE 135: Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant en section d’éducation physique et sportive au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2022. Télécharger

NOTE 134: Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2022. Télécharger

NOTE 115: Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA « Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire : BioQUALIM » (anciennement STA).Télécharger

NOTE 113: Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du Tronc commun du baccalauréat professionnel.Télécharger

NOTE 112: Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Services aux personnes et animation dans les territoires (SAPAT) » du baccalauréat professionnel.Télécharger

NOTE 111: Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du baccalauréat « Productions aquacoles ».Télécharger

NOTE 110: Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA « Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement (MVAOE) » anciennement « Productions horticoles (PH) ».Télécharger

NOTE 109: Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA « Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) ».Télécharger

NOTE 94: Campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2022.Télécharger

NOTE 81:Dispositions relatives à l’accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l’école des élèves et des étudiants de l’enseignement technique, empêchés de suivre la scolarité en établissement pour raison médicale. Télécharger

NOTE 79: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie ». Télécharger

NOTE 67: Instruction relative à l’emploi et aux activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d’enseignement technique agricole. Télécharger

NOTE 54: Modalités concernant la mise en œuvre de l’habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle. Télécharger

NOTE 39: Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) et sous statut agriculture  de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2022. Télécharger

NOTE 37: Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de BTSA des spécialités Alimentation, qualité, innovation et maîtrise sanitaire (BioQUALIM), Métiers du végétal : Alimentation, ornement et environnement (MVAOE), Agronomie, cultures et biodiversité à partir de la rentrée 2023.Télécharger

NOTE 32: Formation en 2022 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Services aux personnes et animation des territoires (SAPAT) » du baccalauréat professionnel. Télécharger

NOTE 26: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Technico- Commercial ».Télécharger

2021

NOTE 972 : Mon Self Mobile – Description des fonctionnalités de l’espace personnel « ressources humaines », pour les agents gérés ou employés par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation. Télécharger

NOTE 968 : Demande de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2022-2023. Télécharger

NOTE 962 : Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup – Session 2022. Télécharger

NOTE 951 : Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation pédagogique de la spécialité « Gestion des milieux naturels (GMNF) » du baccalauréat professionnel. Télécharger

NOTE 950 : Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole « Agronomie, cultures et biodiversité (ACB) » anciennement « Agronomie productions végétales (APV) ». Télécharger

NOTE 949 : Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole « Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) ». Télécharger

NOTE 948 : Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole « Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BioQUALIM) ». Télécharger

NOTE 947 : Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole « Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement (MVAOE) » anciennement « Productions Horticoles (PH) ». Télécharger

NOTE 946 : Formation en 2022 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Gestion des milieux naturels et de la faune (GMNF) » du baccalauréat professionnel. Télécharger

NOTE 945 : Formation en 2022 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Forêt » du baccalauréat professionnel. Télécharger

NOTE 944 : Formation en 2022 des directeurs des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Productions aquacoles » du baccalauréat professionnel. Télécharger

NOTE 943 : Formation en 2022 des équipes de direction et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du tronc commun du baccalauréat professionnel. Télécharger

NOTE 903 : Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de la spécialité Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) à partir de la rentrée 2023. Télécharger

NOTE 892 : Adaptation des modalités de constitution des notes en vue de l’obtention du diplôme du CAPa, BEPA, baccalauréat professionnel, baccalauréat technologique série STAV et BTSA pour la session 2021 à la Nouvelle Calédonie et à Wallis et Futuna. Télécharger

NOTE 847 : Dispositions relatives au lancement de l’enquête de recensement des élèves en situation de handicap. Télécharger

NOTE 822 : Valorisation des actions menées en établissement dans le cadre de la Journée de la laïcité. Télécharger

NOTE 820 : Impacts de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel sur l’immatriculation des organismes de formation mettant en œuvre des formations par apprentissage dans le SIEA.
 Télécharger

NOTE 811: Participation au Prix Europe 2022 de l’enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène. Télécharger

NOTE 810: Nombre de places offertes aux concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés au titre de la session 2022. Télécharger

NOTE 809: Nombre de places offertes aux concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés au titre de la session 2022. Télécharger

NOTE 806: Impacts de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel sur l’immatriculation des organismes de formation mettant en œuvre des formations par apprentissage dans le SIEA. Télécharger

NOTE 793: Modalité d’intégration, inscription, immatriculation et suivi des apprentis dans le SIEA. Télécarger

NOTE 759: Nombre de places offertes au concours externe pour le recrutement dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) au titre de la session 2022. Télécharger

NOTE 755:Promotion au grade d’ingénieur général des agents du premier groupe de la catégorie I exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État. Télécharger

NOTE 754: Promotion au grade d’ingénieur en chef des agents du premier groupe de catégorie I exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État. Télécharger

NOTE 731: Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2022). Télécharger

NOTE 730: Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2022). Télécharger

NOTE 729: Concours externe de recrutement dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) (session 2022). Télécharger

NOTE 722: Feuille de route des appels à projet du PNDAR 2022-2027. Télécharger

NOTE 709: Instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe et aux modalités de gestions des candidats du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant ( STAV) à compter de la session 2022.Télécharger

NOTE 701: Organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2021/2022. Télécharger

NOTE 700: Supplément familial de traitement – Organisation du contrôle de scolarité 2021/2022. Télécharger

NOTE 687: Déploiement du dispositif PIX pour auto-positionner, développer et certifier les compétences numériques des élèves et apprentis de l’enseignement agricole conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN), campagne 2021-2022. Télécharger

NOTE 674: Évolutions règlementaires relatives aux personnels enseignants et de documentation relevant de la 3ème catégorie des agents contractuels de droit public de l’enseignement privé sous contrat. Télécharger

NOTE 659: Instructions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole. Télécharger

NOTE 643: Organisation des onzièmes rencontres des directeurs d’exploitation et d’atelier technologique de l’enseignement agricole sur le thème « Comment accompagner les transitions ? Entre innovations techniques, dynamiques territoriales et partenariats, choisir les bons leviers pour son avenir ! » à l’EPLEFPA de Dax (Nouvelle-Aquitaine) du 26 au 28 octobre 2021. Télécharger

NOTE 642: Organisation de la gestion de crise dans les établissements d’enseignement technique agricole et dispositifs d’accompagnement. Télécharger

NOTE 598: Préparation de la rentrée scolaire et de l’année scolaire 2021-2022 dans le contexte du virus SARS-COV-2.Télécharger

NOTE 594: Note d’orientation pour la formation continue 2022-2023-2024. Télécharger

NOTE 590: Instructions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses nationales de l’enseignement supérieur agricole court et long. Télécharger

NOTE 584: Instructions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole.Télécharger

NOTE 583: Instructions générales relatives à l’attribution de la bourse au mérite. Télécharger

NOTE 582: Supplément familial de traitement – gestion courante. Télécharger

NOTE 540: Organisation du passage des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de seconde générale et technologique et de seconde professionnelle à la rentrée scolaire 2021.Télécharger

NOTE 538: Baccalauréat professionnel spécialité «bio-industries de transformation» : précisions relatives aux modalités d’enseignement et d’évaluation de l’épreuve E6 « Épreuve d’arts appliqués et cultures artistiques OU Éducation socioculturelle pour l’enseignement agricole ». Télécharger

NOTE 535: Programme « Histoire, olympisme, citoyenneté (1896-2024) » Télécharger

NOTE 507: Rentrée scolaire 2021 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime. Télécharger

NOTE 500: Modalités d’organisation des rendez-vous de carrière des enseignants contractuels de droit public des établissements d’enseignement technique agricole privés. Télécharger

NOTE 496: Mon Self Mobile – Mise à disposition d’un nouvel espace personnel « ressources humaines », pour les agents gérés ou employés par le ministère chargé de l’Agriculture. Télécharger

NOTE 495: Mise en place des échanges de données apprenants entre FREGATA et Parcoursup dans les établissements de l’enseignement agricole.Télécharger

NOTE 493: Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2021-2022.Télécharger

NOTE 492: Instructions pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2021-2022. Télécharger

NOTE 479: Appel à envie « Les petits bonheurs, ça vaut le coup ! ». Télécharger

NOTE 484: Mise à jour des informations relatives aux établissements dans RefEA (Référentiel de l’enseignement agricole) – objectifs et modalités. Télécharger

NOTE 483: La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de la consultation des équipes pédagogiques des établissements qui mettront en place, à partir de la rentrée scolaire 2022 : – Le référentiel de diplôme du tronc commun rénové de toutes les spécialités du baccalauréat professionnel. – Le référentiel de diplôme rénové de la spécialité « service aux personnes et aux territoires* » du baccalauréat professionnel. Télécharger

NOTE 482: Mise en œuvre des actions désignées par l’appellation « initiatives d’appui personnalisé » pour l’année scolaire 2021-2022.Télécharger

NOTE 481: Attestation intermédiaire délivrée à l’issue de la classe de première en application de l’arrêté du 22 décembre 2020 fixant l’attestation intermédiaire délivrée à l’issue de la classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2022. Télécharger

NOTE 702 (2019): Instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021. Télécharger

NOTE 452: Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour la session 2023. Télécharger

NOTE 456: Additif à la note de service n°2019-491 relative à la mise en place des rendez-vous de carrière des enseignants contractuels de droit public à compter de l’année scolaire 2019. Télécharger

NOTE 448: Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, des référentiels de diplômes des spécialités « Productions aquacoles* », « Gestion des milieux naturels et de la faune* » et « Forêt* » du baccalauréat professionnel, mis en œuvre dans le établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2022. Télécharger

NOTE 447: Participation des établissements de l’enseignement technique et supérieur, publics et privés sous contrat à l’appel à projets  » L’éducation aux risques professionnels, l’affaire de tous ! « . Télécharger

NOTE 44 4: Appel à participation – Plaidoiries citoyennes de l’enseignement agricole 2022 :  » La parole est à l’avenir ! « . Télécharger

NOTE 439: Enquête 2021 : Participation de l’enseignement agricole à la campagne de labellisation  » Internats d’excellence « . Télécharger

NOTE 438: Enquête 2021 : Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2022. Version modifiée. Télécharger

NOTE 437: Adaptation de l’organisation de la session d’examens 2021 dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19. Télécharger

NOTE 436: Exercice de l’autorité académique au niveau régional dans le domaine de l’enseignement technique agricole. Télécharger

NOTE 430: Appel à participation à la 3ième édition de l’appel à projet  » Tous écoresponsables : on parie !? »  Télécharger

NOTE 427: Instructions pour la gestion du dispositif des référents « Enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie » en établissement d’enseignement agricole technique. Télécharger

NOTE 394: Enquête 2021 : détermination de la vulnérabilité des CFPPA (sur données 2020) – Présentation de l’enquête et modalité de collecte des données. Télécharger

NOTE 393: Enquête 2021 : détermination de la vulnérabilité des CFA (sur données 2020) – Présentation de l’enquête et modalité de collecte des données. Télécharger

NOTE 390: Cadre réglementaire de tenue des jurys de validation des acquis de l’expérience et modalités d’organisation, pour les baccalauréats professionnels et les brevets de techniciens supérieurs agricoles-BTSA suite à la mise en place des Mirex. Télécharger

NOTE 388: Adaptation de l’organisation de la session d’examens 2021 pour certaines épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus. Télécharger

NOTE 387: Participation des établissements de l’enseignement technique et supérieur, publics et privés sous contrat aux appels à projet « cordées de la réussite » organisée par chaque recteur d’académie. Télécharger

NOTE 373: Valoriser la dynamique de l’enseignement agricole autour des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Télécharger

NOTE 368: Remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu – session 2021- mise à jour. Télécharger

NOTE 367: Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2022. Télécharger

NOTE 362: Modalités d’évaluation de stage des enseignants inscrits sur les listes d’aptitude d’accès aux catégories II et IV à compter de la session 2020. Télécharger

NOTE 352: Modalités de gestion des épreuves de contrôle continu en cours de formation (ECCF) en première année de cycle de formation des diplômes délivrés par le ministère chargé de l’agriculture pour la session 2022 et aux adaptations de la durée des périodes de stage et de formation en milieu professionnel pour la session 2022 suite à la crise sanitaire. Télécharger

NOTE 348: Recensement des élèves de l’enseignement agricole disposant d’un projet d’accueil individualisé (PAI) et/ou d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) – Opération statistique 2020-2021. Télécharger

NOTE 308: Remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu – session 2021. Télécharger

NOTE 287: Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l’international pour les apprenants préparant un certificat d’aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2021. Télécharger

NOTE 286: Modification de trois indicateurs de suivi du plan EPA2 par rapport à la circulaire DGER/SDRICI/2020-68 du 30 janvier 2020. Télécharger

NOTE 281: Lancement de l’appel à projets de recherche d’alternatives à l’usage d’herbicides à base de glyphosate. Télécharger

NOTE 252: Recensement 2021 des actions de formation professionnelle continue dans l’enseignement agricole en 2019 et 2020. Télécharger

NOTE 242: Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la hors classe des enseignants de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2021. Télécharger

NOTE 225: Modalités d’élaboration des tableaux d’avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public affectés dans les établissements d’enseignement privé sous contrat au titre de l’année 2021. Télécharger

NOTE 224: Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2021. Télécharger

NOTE 223: ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDCAR/2021-212 du 18 mars 2021 : Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour la rentrée scolaire 2021. Télécharger

NOTE 222: Convention cadre nationale avec la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole relative à la médecine de prévention. Télécharger

NOTE 216: Mise en œuvre de la promotion de la santé dans les établissements d’enseignement et de formation agricoles. Télécharger

NOTE 215: Aménagements d’épreuve du grand oral du baccalauréat technologique sciences et technologies de l’agronomie et du vivant (STAV) pour les candidats en situation de handicap. Télécharger

NOTE 212: Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour la rentrée scolaire 2021. Télécharger

NOTE 211: Modalités d’attribution du congé de formation professionnelle (CFP) pour les enseignants contractuels de droit public exerçant dans les établissements de l’enseignement privé. Télécharger

NOTE 185: Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup – Session 2021, suite à l’annulation des épreuves ponctuelles terminales des enseignements de spécialité. Télécharger

NOTE 183: Adaptations des épreuves E6 des spécialités du baccalauréat professionnel du ministère de l’agriculture, et des épreuves E7 des brevets de techniciens supérieurs agricoles, pour la session 2021, suite à la crise sanitaire. Télécharger

NOTE 177: Modalités d’attribution des aides pour effectuer une mobilité à l’étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d’enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d’ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation ». Télécharger

NOTE 167: Modalités de prise en compte des notes de contrôle continu (CC) en remplacement des notes des évaluations certificatives en cours de formation (CCF) ou des épreuves ponctuelles terminales (EPT) non réalisées en deuxième année du cycle de formation des diplômes délivrés par le ministère chargé de l’agriculture pour la session d’examen 2021 suite à la crise sanitaire. Télécharger

NOTE 155: Mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d’enseignement technique agricole. Télécharger

NOTE 138:Mise en œuvre du livret scolaire numérique du lycée (LSL). Télécharger

NOTE 144:Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant en section d’éducation physique et sportive au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2021. Télécharger

NOTE 134:Contribution de l’enseignement agricole dans le domaine de la santé animale, de la sécurité sanitaire des aliments et de la santé et protection des végétaux. Télécharger

NOTE 116: Modification de la note de service DGER/SDPFE/2020-476 relative aux bourses nationales de l’enseignement supérieur court et long – année 2020-2021 – aide au mérite – aide à la mobilité – aides spécifiques. Télécharger

NOTE 87: Campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2021.Télécharger

NOTE 86: Dispositions relatives à l’orientation au sein de l’enseignement agricole pour la campagne d’orientation 2021. Télécharger

NOTE 75: Enquête sur l’insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l’enseignement technique agricole au cours de l’année scolaire 2019-2020. Télécharger

NOTE 74: Promotion par listes d’aptitude exceptionnelles des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État dans le cadre du plan de requalification 2020-2022. Télécharger

NOTE 64: Formation en 2021 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du Certificat de spécialisation (CS) « Arrosages intégrés (AI) ». Télécharger

NOTE 63: Formation en 2021 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du Certificat de spécialisation (CS) « Constructions paysagères (CP) ».Télécharger

NOTE 62: Formation en 2021 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du Brevet professionnel (BP) « Responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières (RPLFFP) ». Télécharger

NOTE 61: Formation en 2021 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et à la rénovation du BTSA « Viticulture-Oenologie (VO) ».Télécharger

NOTE 60: Lancement du Festival ALIMENTERRE et de la 8ème édition du Prix ALIMENTERRE dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2020-2021.Télécharger

NOTE 49:Appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l’année 2021.Télécharger

NOTE 45: Formation en 2021 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et à la rénovation du BTSA « Technico-commercial (TC) ».Télécharger

NOTE 42: Mesures complémentaires au protocole sanitaire en vigueur (note de service DGER/SEDC/2020-668 du 6 novembre 2020) dans le contexte du virus SARS-COV-2. Télécharger

NOTE 30: Formation en 2021 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité « Technicien conseil vente en alimentation (TCVA) » du baccalauréat professionnel. Télécharger

NOTE 23: Formation « Rencontres de l’innovation pédagogique » sur la thématique « Éduquer, former, innover, avec ou sans numérique, dans une société numérisée » à destination des personnels d’enseignement, d’éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAAF. Télécharger

NOTE 19: Nombre de places offertes aux concours externes, internes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés au titre de la session 2021. Télécharger

NOTE 18: Nombre de places offertes aux concours externes, internes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2021). Télécharger

NOTE 17: Nombre de places offertes au concours externe pour le recrutement dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) au titre de la session 2021. Télécharger

NOTE 802: Formation en 2021 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du Certificat de spécialisation (CS) « Maintenance des terrains de sports et de loisirs (MTSL) ». Télécharger

2020

NOTE 806: Participation au Prix Europe 2021 de l’enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène. Télécharger

NOTE 794: Information sur les dates de dépôts des demandes de mobilisation du compte personnel de formation (CPF) au titre de l’année 2021 auprès des commissions CPF. Télécharger

NOTE 772: Mobilité et gestion des situations administratives. Modalités pour le recueil des demandes de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2021-2022. Télécharger

NOTE 768: Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup – Session 2021. Télécharger

NOTE 745: Appel à manifestation d’intérêt (AMI) inscrit dans le cadre de la convention « Territoires d’innovation pédagogique » du troisième Programme d’investissements d’avenir. Télécharger

NOTE 739: Concours externes, internes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2021). Télécharger

NOTE 730: Formation en 2021 des directeurs des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole « Viticulture-Oenologie (VO).Télécharger

NOTE 727: Formation en 2021 des directeurs des établissements d’enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole « Technico-commercial (TC) ».Télécharger

NOTE 717: Instruction relative à la mise en œuvre des épreuves du second groupe pour la délivrance du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV).Télécharger

NOTE 716: Attestation intermédiaire délivrable à l’issue de la classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel relevant de la compétence du ministère de l’agriculture pour la session d’examen 2021.Télécharger

NOTE 712: Cadre réglementaire du régime disciplinaire dans les EPLEFPA. Télécharger

NOTE 704: Note de service relative au lancement de l’enquête de recensement des élèves en situation de handicap bénéficiant d’un PPS. Télécharger

NOTE 684: Formation en 2020 des équipes pédagogiques suite à la création du Certificat de spécialisation (CS) « Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales (PAPAM) ». Télécharger

NOTE 683:Formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la création du Certificat de spécialisation (CS) « Conduite de productions maraichères (CPM) ». Télécharger

NOTE 681:Note de service complétant la note de service DGER/MAPAT/2020-816 du 11 décembre 2019 relative aux formations à la mise en place de l’épreuve orale terminale « Grand oral » : remplacement de deux sessions de formation annulées en raison de la crise sanitaire. Télécharger

NOTE 679: Formation en 2020 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel « Technicien conseil vente en alimentation (TCVA) ». Télécharger

NOTE 674: Concours externes, internes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2021). Télécharger

NOTE 672:Concours externes, internes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2021). Télécharger

NOTE 667: Dispositions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses nationales de l’enseignement supérieur agricole court et long en cas de prolongement de l’année universitaire 2019/2020 suite à l’épidémie de Covid19 pour la réalisation d’un stage obligatoire entre le 1er septembre et le 31 décembre 2020. Télécharger

NOTE 659: Instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente en alimentation (Produits alimentaires et boissons) à compter de la session d’examen 2023. Télécharger

NOTE 627: Mise en œuvre des adaptations des modalités de stage et de périodes de formation en milieu professionnel, et de passage des évaluations certificatives en cours de formation et de certaines épreuves ponctuelles terminales de la session d’examen 2021 dans le contexte de l’épidémie de COVID-19. Télécharger

NOTE 622: 16 postes au titre de la mobilité dite « au fil de l’eau ». Télécharger

NOTE 618: Rôle des différents intervenants dans la gestion des établissements de l’enseignement technique agricole dans le cadre de la circulation du virus SARS-COV-2. Télécharger

NOTE 614: Organisation du séminaire des directeurs d’exploitation et d’atelier technologique de l’enseignement agricole du 3 novembre 2020. Télécharger

NOTE 612: Migration messagerie MéL. Télécharger

NOTE 605: Actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) dans l’enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 583: Modalités de délivrance de l’attestation reconnaissant l’acquisition de blocs de compétences pour les candidats à l’examen ou à la validation des acquis de l’expérience (VAE) du certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole), du brevet professionnel agricole (BPA), du brevet professionnel (BP), du baccalauréat professionnel et du certificat de spécialisation (CS). Télécharger

NOTE 577: Prix littéraire « Pégase jeunes » – Édition 2021. Télécharger

NOTE 556: Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories de la session 2020. Télécharger

NOTE 552: Modification des modalités de consultation proposées aux équipes pédagogiques, des référentiels de diplôme des spécialités « technico-commercial » (TC) et « viticulture-œnologie » (VO) du brevet de technicien supérieur agricole, mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2022. Télécharger

NOTE 548: Modification des modalités d’organisation du passage des tests de positionnement. Télécharger

NOTE 542: Compléments à la note de service DGER/SDEDC/2020-479 du 24 juillet 2020 traitant de la préparation de la rentrée scolaire et de l’année scolaire 2020-2021 dans le contexte du virus SARS-COV-2 Télécharger

NOTE 537: Mise en place de programmes de prévention des conduites addictives dans les établissements d’enseignement et de formation agricoles. Télécharger

NOTE 535: Supplément familial de traitement – gestion courante. Télécharger

NOTE 533: Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2020-2021.Télécharger

NOTE 529: Déploiement du dispositif PIX pour tester, développer et certifier les compétences numériques des apprenants conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN). Télécharger

NOTE 510: Instruction relative à l’évaluation commune de l’enseignement de spécialité « biologie-écologie » suivi uniquement en classe de première du baccalauréat général à compter de la session 2021. Télécharger

NOTE 490: Déploiement du e-learning (Savoir réagir face aux risques, ça s’apprend) à destination des équipes de la vie scolaire des EPLEFPA pour l’année scolaire 2020/2021. Télécharger

NOTE 480:  Organisation du passage des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de seconde générale et technologique et en seconde professionnelle. Télécharger

NOTE 477: Procédure en vue de la délivrance d’un diplôme ou d’un titre de l’enseignement technique professionnel relevant du ministère chargé de l’agriculture, par la validation des acquis de l’expérience. Télécharger

NOTE 476:  Instructions générales relatives à l’instruction et le paiement des bourses nationales de l’enseignement supérieur agricole court et long. Télécharger

NOTE 472:  Lancement de l’appel à projets de développement agricole et rural d’innovation et de partenariat pour l’année 2021. Télécharger

NOTE 459: Instructions générales relatives à l’instruction et le paiement des bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole. Télécharger

NOTE 457: Modalités de consultation proposées aux équipes pédagogiques, des référentiels de diplôme des spécialités « technico-commercial » (TC) et « viticulture-œnologie » (VO) du brevet de technicien supérieur agricole, mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2022. Télécharger

NOTE 405: Additif portant sur le versement exceptionnel de la mensualité de juillet 2020 de la bourse sur critères sociaux aux étudiants de l’enseignement supérieur agricole court et long pour l’année scolaire 2019/2020. Télécharger

NOTE 401: Adaptation des modalités de prise en compte des notes de contrôle continu et des stages et PFMP en vue de la session d’examen 2021 dans le contexte de l’épidémie de covid-19. Télécharger

NOTE 398: Éléments d’organisation et de méthode pour la mise en place opérationnelle du Plan « Enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie » 2020 – 2024 (EPA2), à l’échelle régional et locale. Télécharger

NOTE 380: Compléments d’informations pour l’accueil et la gestion des apprenants des établissements d’enseignement technique agricole à compter du 22 juin 2020. Télécharger

NOTE 374: Mise en œuvre du livret scolaire numérique du lycée (LSL) dans les établissements publics et privés de l’enseignement agricole dispensant le baccalauréat général. Télécharger

NOTE 373: Adaptation de l’organisation de la session d’examens 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au Coronavirus, COVID-19. Télécharger

NOTE 368: Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour les sessions 2021 et 2022. Télécharger

NOTE 357:  Procédure conduisant à la reconnaissance et à la mise en oeuvre de formations à orientation agriculture biologique AB et à la reconnaissance de la mention agriculture biologique AB pour les certificats de spécialisation. Télécharger

NOTE 345: Diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES® (Recommandations de la CNAM). Télécharger

NOTE 344: Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’enseignement technique agricole pour la session 2021. Télécharger

NOTE 338: Adaptation de l’expérimentation pour inscrire le brevet de technicien supérieur agricole dans l’architecture européenne de l’enseignement supérieur pour les sessions d’examens 2020 et 2021. Télécharger

NOTE 337: Initiatives d’appui personnalisé pour les élèves en formation initiale scolarisés en établissements d’enseignement agricole pour l’année scolaire 2020-2021. Télécharger

NOTE 334:  Accueil des publics de BTSA. Télécharger

NOTE 328: Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, du référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel « technicien conseil vente en alimentation »* (TCVA), mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2021. Télécharger

NOTE 327: Rôle, identification et formation des référents du programme régional « enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie ». Télécharger

Compléments d’informations pour la réouverture des établissements d’enseignement technique agricole à compter du 2 juin 2020.  Télécharger

NOTE 288: Recensement des élèves de l’enseignement agricole disposant d’un projet d’accueil individualisé (PAI) et/ou d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) – Opération statistique 2019-2020. Télécharger

NOTE 287: Remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu – session 2020. Télécharger

NOTE 284: Plan de réouverture des établissements dans l’enseignement technique agricole à l’issue de la période de confinement (16 mars 2020 au 10 mai 2020). Télécharger

NOTE 276: Instructions générales relatives à la mise en œuvre d’unité capitalisable d’adaptation régionale à l’emploi, définies comme des blocs de compétences. Télécharger

NOTE 275: Instructions générales relatives à la mise en œuvre d’unité capitalisable d’adaptation régionale à l’emploi, définies comme des blocs de compétences. Télécharger

NOTE 269: Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2020, ainsi que des personnels enseignants et de documentation exerçant dans les établissements d’enseignement agricole privés du temps plein appelés à être admis au certificat d’aptitude pédagogique en catégorie 2 ou 4 à la même date. Adaptations de calendrier rendues nécessaires par les mesures générales mises en œuvre pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire au cours de l’année scolaire 2019-2020. Télécharger

NOTE 243: Adaptation de l’organisation de la session d’examens 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au Coronavirus, COVID-19. Télécharger

NOTE 239:  Continuité pédagogique dans les établissements de l’enseignement technique agricole. Télécharger

NOTE 206: Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’Etat pour la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 192: Modalités d’attribution des aides pour effectuer une mobilité à l’étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d’enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d’ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation ». Télécharger

NOTE 184: Appel à projets « L’enseignement agricole au service des transitions agroécologiques » – TAE 2020. Télécharger

NOTE 178: Note de service relative au débat public organisé par la Commission nationale du débat public (CNDP), saisie par le ministre de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de la préparation de la future Politique Agricole Commune. Télécharger

NOTE 162:  Instruction relative au cadrage de l’épreuve terminale de l’enseignement de spécialité de biologie écologie de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2021 de l’examen du baccalauréat. Télécharger

NOTE 158: Modalités d’attribution du congé de formation professionnelle (CFP). Télécharger

NOTE 118: Modification du calendrier de la campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 115: Orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d’enseignement agricole pour la rentrée 2019. Télécharger

NOTE 113: Note rectificative à la note de service DGER/MAPAT/2019-799 en date du 02 décembre 2019 relative à la formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel « Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) ». Télécharger

NOTE 99: Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l’année 2020 Base. Télécharger

NOTE 98: Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant en section d’éducation physique et sportive au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 97: Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 90: Regroupement national des référents régionaux Enseigner à produire autrement 2 et des porteurs de projets CASDAR TAE+. Télécharger

NOTE 89: Instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) à compter de la session d’examen 2022. Télécharger

NOTE 83: Campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 68: Enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie. Télécharger

NOTE 64:  Information aux établissements d’enseignement agricole préparant aux métiers de l’industrie agroalimentaire et de l’industrie des agroéquipements au sujet de la 10e édition de la semaine de l’industrie. Télécharger

NOTE 61: Établissement des propositions pour les distinctions honorifiques : ordre du Mérite agricole, ordre des Palmes académiques et autres distinctions. Télécharger

NOTE 33: Formation « Rencontres de l’innovation pédagogique » sur la thématique « Éduquer, former, innover, avec ou sans numérique, dans une société numérisée » à destination des personnels d’enseignement, d’éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAF. Télécharger

NOTE 26: Nombre de places offertes aux concours externes et internes d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2020). Télécharger

NOTE 25: Nombre de places offertes aux concours externes et internes d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2020). Télécharger

NOTE 20: Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l’international pour les apprenants préparant un certificat d’aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2020. Télécharger

NOTE 3: Information sur les dates de dépôt des demandes de mobilisation du compte personnel de formation (CPF) au titre de l’année 2020 auprès des commissions CPF. Télécharger

2019

NOTE 879:  appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l’année 2020. Télécharger

NOTE 849:  Demande de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2020-202. Télécharger

NOTE 843:  Remontée à blanc des cartes d’épreuves – Session 2020. Télécharger

NOTE 841:  Nombre de places offertes aux concours externes, internes et 3ème concours pour le recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) (session 2020). Télécharger

NOTE 839:  Nombre de places offertes aux concours externe et interne pour le recrutement dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) (session 2020). Télécharger

NOTE 831:  Modèle de charte d’usage des outils et services numériques par les apprenants dans les EPL. Télécharger

NOTE 830:  Refonte du dispositif des expérimentations pédagogiques autorisées dans les établissements d’enseignement agricole par les autorités académiques dans le cadre des articles L811-8 et L813-2 du Code rural et de la pêche maritime et inscrites dans la partie pédagogique du projet d’établissement. Télécharger

NOTE 827:  Modalités d’élaboration des tableaux d’avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public affectés dans les établissements d’enseignement privé sous contrat au titre des années 2019 et 2020. Télécharger

NOTE 822:  Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2020.. Télécharger

NOTE 816:  Formation en 2020 à la mise en place de l’épreuve orale terminale pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique « Sciences et technologies de l’agronomie et du vivant (STAV) ». Télécharger

NOTE 815:  Formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat général et plus particulièrement de l’enseignement de la biologie-écologie. Télécharger

NOTE 814:  Formation en 2020 à la mise en place de l’épreuve terminale « Territoire et technologie (S4) pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique « Sciences et technologies de l’agronomie et du vivant (STAV) ». Télécharger

NOTE 803:   Instruction relative à l’emploi et aux activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d’enseignement technique agricole.. Télécharger

NOTE 799:  Formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel « Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) ».. Télécharger

NOTE 798:  Formation en 2020 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel « Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) ».. Télécharger

NOTE 797:  Participation au Prix Europe 2020 de l’enseignement agricole initié par la Fondation Hippocrène.. Télécharger

NOTE 793:  Résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 14 novembre 2019. Télécharger

NOTE 789:  Appel à projets Ecophyto’TER, identification des établissements de l’enseignement agricole, technique et supérieur, candidats à la mise en place d’actions techniques et pédagogiques dans le cadre d’ECOPHYTO 2+. Télécharger

NOTE 778:  Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Agronomie : Productions végétales » (APV). Télécharger

NOTE 771:  Outils d’autodiagnostic et d’aide au pilotage de la transition numérique des établissements. Télécharger

NOTE 753:  Actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020. Télécharger

NOTE 744:  Appel à projet « devenir ingénieur, vétérinaire ou enseignant avec un BTSA ». Télécharger

NOTE 742: Modalités du déploiement du livret scolaire unique (LSU) dans les établissements de l’enseignement agricole. Télécharger

NOTE 741:  Appel à projets – Célébrations du 10ème anniversaire de l’inscription du repas gastronomique des Français au patrimoine culturel immatériel de l’humanité (UNESCO). Télécharger

NOTE 737: Promouvoir d’avantage l’Europe dans les établissements d’enseignement technique agricole. Télécharger

NOTE 705:  Formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la création de cinq certificats de spécialisation (CS) du secteur de la production animale. Télécharger

NOTE 702:  Instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021. Télécharger

NOTE 696: Travail à temps partiel des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L813-8 du code rural et de la pêche maritime. Télécharger

NOTE 695: Régime additionnel de retraite institué au profit des personnels enseignants et de documentation des établissements d’enseignement privé sous contrat avec l’état. Télécharger

NOTE 685:  Concours internes, externes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2020). Télécharger

NOTE 683:  Concours internes, externes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2020). Télécharger

NOTE 682:  Mise en œuvre d’une nouvelle stratégie de communication pour l’enseignement agricole. Télécharger

NOTE 681:   Instruction relative aux modalités de prise en compte, de remontée et de saisie des notes issues des évaluations réalisées en cours de formation pour l’obtention du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session d’examen 2021. Télécharger

NOTE 662 :  Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories session 2019. Télécharger

NOTE 661 :  Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2019-2020. Télécharger

NOTE 654 :   Lancement du Festival ALIMENTERRE et du Prix ALIMENTERRE dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019 – 2020. Télécharger

NOTE 637 :  Organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020. Télécharger

NOTE 630 :  Formation en 2019 des directeurs d’établissements publics et privés sous contrat (affiliés aux fédérations CNEAP et UNREP) aux rendez-vous de carrière des personnels enseignants et d’éducation.  Télécharger

NOTE 625 :   Diffusion de la maquette du livret scolaire ou de formation du certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) à compter de la session d’examen 2021.   Télécharger

NOTE 622 :   Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans RefEA, Référentiel de l’enseignement agricole.  Télécharger

NOTE 616 :   Instruction relative à l’emploi et aux activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d’enseignement technique agricole. Télécharger

NOTE 610 :  Formations en 2019 et 2020, par le dispositif de formation en ligne Cap’Eval, de tous les acteurs qui interviennent dans le processus d’évaluation des diplômes de l’enseignement agricole.   Télécharger

Annexe  arrêté programme biologie écologie première et terminale générale. Télécharger

NOTE 600 :  Bourses nationales de l’enseignement supérieur agricole court et long – année scolaire 2019 – 2020 – aide au mérite – aide à la mobilité – aides spécifiques.  Télécharger

NOTE 590 : Lancement de l’appel à projets de développement agricole et rural d’innovation et de partenariat pour l’année 2020.  Télécharger

NOTE 576 : Modalités relatives au fonctionnement des sections européennes.  Télécharger

NOTE 563 : Politique d’attribution des habilitations dans le SIRH RenoiRH.   Télécharger

NOTE 561 : Tests de positionnement des classes de seconde générale et technologique et des classes de seconde professionnelle.  Télécharger

NOTE 550 :  Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2019-2020.  Télécharger

NOTE 518 : Mise en place de nouvelles fonctionnalités dans le référentiel RefEA .  Télécharger

NOTE 516 : Précision relative à la note de service DGER/SDPFE/2018-873 du 27 novembre 2018 sur l’organisation et les volumes horaires des enseignements du baccalauréat général assurés dans les lycées d’enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.   Télécharger

NOTE 515 : Précision relative à la note de service DGER/SDPFE/2018-873 du 27 novembre 2018 sur l’organisation et les volumes horaires des enseignements de la seconde générale et technologique assurés dans les lycées d’enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.  Télécharger

NOTE 491 : Mise en place des rendez-vous de carrière des enseignants contractuels de droit public des établissements d’enseignement privé agricole à compter de l’année scolaire 2019.  Télécharger

NOTE 489 : Rentrée scolaire 2019 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.  Télécharger

NOTE 477 : Nouvelle génération des campus des métiers et des qualifications.   Télécharger

NOTE 461 : Instructions relatives aux enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives proposés dans les établissements de l’enseignement technique agricole.  Télécharger

NOTE 447 : Recensement des élèves de l’enseignement agricole disposant d’un projet d’accueil individualisé (PAI) et/ ou d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) – opération statistique.   Télécharger

NOTE 443 : Correctifs de la note de service DGER/SDPFE/2017-511 du 9 juin 2017 relative aux épreuves validant les capacités professionnelles du baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l’entreprise agricole » (CGEA).   Télécharger

NOTE 437 : Enquête de suivi de la sécurité et de la mobilisation en faveur des valeurs de la République dans les établissements publics et privés de l’enseignement technique agricole.  Télécharger

NOTE 431 : Procédure de recueil des demandes d’ouvertures ou de fermetures des classes dites à « enjeux particuliers»  Télécharger

NOTE 430 : Recensement 2019 des actions de formation professionnelle continue dans l’enseignement agricole. Télécharger

NOTE 429 : Bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole – 2019/2020.  Télécharger

NOTE 425 : Attribution de la note administrative pour l’année scolaire 2018-2019 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement privés sous contrat avec l’État. Télécharger

NOTE 423 : Appel à participation – Plaidoiries citoyennes de l’enseignement agricole 2020 : « La parole est à l’avenir ! ». Télécharger

NOTE 422 : Instruction relative à l’épreuve commune de contrôle continu de l’enseignement de spécialité « Biologie-Écologie » de fin de classe de première du baccalauréat général. Télécharger

NOTE 421 : Orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d’enseignement agricole pour la rentrée 2019. Télécharger

NOTE 403 : Baccalauréat professionnel « Conduite et gestion de l’entreprise agricole » : organisation des épreuves ponctuelles terminales E5 et E6.   Télécharger

NOTE 401 : Organisation de la rentrée scolaire 2020.  Télécharger

NOTE 399 : Rôle, identification et formation des référents du programme régional « enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie ».  Télécharger

NOTE 396 : instruction relative aux épreuves validant les capacités professionnelles du baccalauréat professionnel spécialité « aménagements paysagers » (AP).  Télécharger

NOTE 395 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Sciences et technologies des aliments » (STA).   Télécharger

NOTE 391 : Remontées, saisies et validation des notes de CCF – session 2019.  Télécharger

NOTE 382 : Migration messagerie MELANIE.  Télécharger

NOTE 357 : Remontées, saisies et validation des notes de CCF – session 2019.  Télécharger

NOTE 331 : Orientation et affectation vers les formations offertes par les établissements de l’enseignement agricole.  Télécharger

NOTE 330 : Instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021. Télécharger

NOTE 325: Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2020 et 2021.