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Responsabilité et sécurité

Ce qu'il faut savoir ...

Sorties scolaires

Les sorties scolaires sont actuellement gérées par deux circulaires, l'une de 1999 et l'autre de 2005. La première de ces circulaires donne des conditions d'encadrement et indique les conditions matérielles, la seconde rappelle les conditions pédagogiques de la mise en place des sorties scolaires ou des courts séjours et donne le cadre administratif de l'organisation, des démarches à réaliser avant, pendant et après le séjour.

Piscine

Les activités piscines sont encadrées par la circulaire du 11 novembre 2010. Elle définit  les normes d'encadrement ainsi que le contenu pédagogique des séquences.

Sécurité des élèves et soins apportés aux élèves

La sécurité à porter au sein des établissements est l'une des premières priorités vérifiées par les IEN lors de leurs visites de contrôle et l'un de nos principaux rôles. Pour nous aider à ces fins, nous pouvons nous appuyer sur le texte concernant les informations que nous devons fournir aux parents lors d'un accident scolaire (circulaire 2009-154), et un autre texte (circulaire du 6 janvier 2000) concernant l'organisation des soins en milieu scolaire. On y trouvera le rôle de chacun ainsi que la liste des médications autorisées.

Une autre question se pose souvent à nous, à savoir quels certificats médicaux dois-je demander et quand dois-je le faire ? C'est alors la  note de service n° 2009-160 qu'il faut consulter.

Concernant les jeux dangereux,  une nouvelle brochure a été mise en ligne en mai 2011.

Sécurité des bâtiments

Concernant la sécurité des bâtiments, il existe deux circulaires ou textes importants.
L'un concerne la Sécurité incendie. Il nous donne les normes pour le classement des bâtiments et pour leur construction, mais aussi des instructions sur le rangement et la manipulation de produits dangereux ainsi que l'organisation des exercices obligatoires de sécurité.

Les dangers pouvant venir aussi de l'extérieur, chaque établissement est censé avoir mis en place un plan particulier de mise en sécurité (PPMS). Après avoir consulté, sur le site de la préfecture, les dangers particuliers reconnus sur la commune de résidence de l'établissement, la mise en place de ce PPMS se fait en lien avec les autorités locales.

Le chef d'établissement et ses responsabilités

Pour les chefs d'établissement Snec-CFTC, il y a possibilité de consulter en ligne un guide  Sécurité et responsabilité (à venir en accès réservé) rappelant nos obligations dans ce domaine.

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